Mairie - Clermont-Ferrand

Mairies des communes françaises

12 demandes
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Données des Radars Pédagogiques
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En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Relance effectuée par mail le 29/08 - la demande a bien été réceptionnée et est en cours de traitement
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour M BERNE,  Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention. Cordialement Fanny DESSOLIN Personne Responsable de l'Accès aux Do...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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