Mairie - Nancy

Mairies des communes françaises

10 demandes
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Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Nancy par Evann Hislers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de Communication de Documents Administratifs - Postes de Secours pour Monumental Tour et Festivités du 14 Juillet
Demande envoyée à Mairie - Nancy par Denis SANTANGELO le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Conformément au droit d’accès aux documents administratifs tel que défini par le Livre III du Code des relations entre le public et...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Mairie de Nancy
Demande envoyée à Mairie - Nancy par bagnaud le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Nancy par Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Nancy par Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...

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