Ministère de la culture

Administration nationale - Ministère

12 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande au sujet de la mise à jour des aides à la presse, nous vous communiquons le lien qui vous permettra d'accéder aux dern...
Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Bonjour,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transmettre vot...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Bonjour Madame,   Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée par nos services. Nous vous invitons à nous transmett...
Rapport Racine sur les Artistes Auteurs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, A la suite de la remise du rapport sur le statut des artistes-auteurs « L’auteur et l’acte de création » au ministre de la culture l...

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