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Environ 43 demandes d'accès à l'information trouvées

Le Cedef répond à votre courriel du 19/07/2021 Réf : 1892(1618)/Tesquet/RB   Monsieur,   Suite à votre message du 19 juillet, nous avons rela...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Demande envoyée à Ministère des sports par Rémi Dhalluin. Commentée par eda le .

Information non détenue.

Rémi, le recours amiable à ta demande ici du coup n'a probablement pas été reçu / envoyé au bon endroit. Tu devrais refaire ton recours sur la nouvel...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe le .

Information non détenue.

Bonsoir Mme Goddet, Merci pour votre retour dont je prends bonne note. Le nécessaire sera fait auprès de la DDT74 pour l'ouverture de ces données....
Monsieur,                                                                                               Je fais suite à votre courriel du 28 mars 2...
Important La boîte aux lettres fonctionnelle [adresse email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [adresse email]. Votre message a...
Monsieur,   Pour faire suite à votre courriel en date du 12 mars dernier, le Profil d'acheteur du Département de l'Indre, Achat Public, répond aux...
Monsieur, Quant aux marchés: si vous utilisez le siret du CD 61 qui est le 22610001400134 vous n'avez déjà plus que 214 résultats; vous pouvez ensuite...
Délibérations du Conseil Municipal
Réponse par Mairie - Marseille à Cécile Baron le .

Refusé.

Madame,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.     -------- Message original -------- Sujet: D...
Bonjour,   Je vous informe que la liste des DDEN est en phase de mise à jour suite au CDEN du 19/02. Cette liste sera, comme il a été indiqué lo...
Bonjour,   Je vous prie de trouver ci-joint la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Catherine LAUREN...
Monsieur   Ne souscrivant pas aux conditions imposées par la site Madada.fr rappelées ci-dessous, je vous prierais d'adresser votre demande par le...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet. Commentée par Victor ALexandre le .

Information non détenue.

LOL ?
Liste des prêts et participations
Réponse par BPIfrance à pierre chrzanowski le .

Refusé.

Monsieur,   Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq, Directeur général de Bpifrance demandant communication des...
Bonjour, Etant en congés jusqu'au 28 décembre, vous pouvez, en mon absence, contacter Lisa FESTINESI (51998) ou Marie-Luce MAYER (53319). Cordialem...
Bonjour,   Je suis désolée mais il n'existe aucune liste consolidée.    Cordialement   Marie-Christine Bée [numéro de téléphone caché]      ...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Tarn-et-Garonne par Alexandre Léchenet le .

Information non détenue.

Cher/Chère PREF82 pref-referent-fraude, Je vous remercie de cette réponse. J'en conclus que les rapports n'ont jamais été envoyé. Je vous prie de c...
Test batch
Réponse par Test Pierre à Pascal Romain le .

Information non détenue.

Bonjour Mr. Romain, j'ai bien reçu votre demande, je vous informe en revanche que je ne possède pas ce document. Bien à vous, Pierre
Bonjour, Depuis le 6 novembre 2017, les préfectures n'ont plus de compétence en matière d'immatriculation de véhicules. Pour toute demande de renseig...
Bonjour, Depuis le 6 novembre 2017, les préfectures n'ont plus de compétence en matière d'immatriculation de véhicules. Pour toute demande de renseig...
L'IGF m'a répondu par mail, en refusant la communication du rapport : "Bonjour Monsieur, Je vous remercie pour votre message et la demande qui l’ac...
Bonjour Monsieur Harding,   J’ai lu avec attention votre courriel du 22 juin dernier et j'ai demandé à mes services d’instruire votre demande. Il...
Bonjour, l'article L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration dispose que "Les administrations sont tenues de communiquer les doc...
Nombre de clusters en cours d'investigation
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Victor ALexandre le .

Information non détenue.

Monsieur,   Votre demande de communication de documents administratifs relevant de la compétence de SPF, je la leur ai transférée, en vertu de l'a...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence par PATRON le .

Information non détenue.

Chère Madame, Merci pour ce que vous avez pu communiquer comme informations. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations disti...
Monsieur,   Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet dernier.   Bien à vous.   Stéphane MARTIN Directeur Génér...