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Environ 55 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Après avoir consulté le service informatique du rectorat de Créteil au sujet de votre demande, il a été rappelé que l'application est nation...
Monsieur, Après consultation des services compétents il semblerait que ces documents ne soient pas détenus au sein de nos ministères. Respectueusemen...
Madame, Merci pour votre réponse rapide. L'article étant rédigé au présent, j'en ai alors déduit que cela était effectif. N'hésitez pas à répondre d...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .

Information non détenue.

Madame, monsieur, Je vous remercie pour cette réponse rapide et la correction apportée. J'ai effectué une autre demande de document public à la bon...
Monsieur, Vous souhaitez obtenir la communication du « Rapport du ministre chargé de la santé » présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Ur...
Le Cedef répond à votre courriel du 19/07/2021 Réf : 1892(1618)/Tesquet/RB   Monsieur,   Suite à votre message du 19 juillet, nous avons rela...
N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211818 Saisine n° 21007347   Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Monsieur bonjour,   Avec mes excuses, mon mail est parti trop vite. Veuillez trouver ci-joint le courrier réponse concernant votre demande adres...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Demande envoyée à Ministère des sports par Rémi Dhalluin. Commentée par eda le .

Information non détenue.

Rémi, le recours amiable à ta demande ici du coup n'a probablement pas été reçu / envoyé au bon endroit. Tu devrais refaire ton recours sur la nouvel...
Bonjour   il apparaît difficile de communiquer aujourd’hui le livrable que vous demandez et qui date de décembre 2020.   En effet, la DINUM n’...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe le .

Information non détenue.

Bonsoir Mme Goddet, Merci pour votre retour dont je prends bonne note. Le nécessaire sera fait auprès de la DDT74 pour l'ouverture de ces données....
adame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Bonjour, Merci pour votre réponse. Néanmoins, j'imagine que le prestataire de l'ANTS, Faber Novel, doit bien avoir conservé une copie de ce rapport....
Monsieur,                                                                                               Je fais suite à votre courriel du 28 mars 2...
Important La boîte aux lettres fonctionnelle [adresse email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [adresse email]. Votre message a...
Monsieur,   Pour faire suite à votre courriel en date du 12 mars dernier, le Profil d'acheteur du Département de l'Indre, Achat Public, répond aux...
Monsieur, Quant aux marchés: si vous utilisez le siret du CD 61 qui est le 22610001400134 vous n'avez déjà plus que 214 résultats; vous pouvez ensuite...
Délibérations du Conseil Municipal
Réponse par Mairie - Marseille à Cécile Baron le .

Refusé.

Madame,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.     -------- Message original -------- Sujet: D...
Je ne peux rien faire de plus que vous recommander de contacter directement le producteur des données (SPF) à cette adresse en bas de la page : [1]h...
Bonjour,   Je vous informe que la liste des DDEN est en phase de mise à jour suite au CDEN du 19/02. Cette liste sera, comme il a été indiqué lo...
Bonjour,   Je vous prie de trouver ci-joint la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Catherine LAUREN...
Monsieur   Ne souscrivant pas aux conditions imposées par la site Madada.fr rappelées ci-dessous, je vous prierais d'adresser votre demande par le...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet. Commentée par Victor ALexandre le .

Information non détenue.

LOL ?
Liste des prêts et participations
Réponse par BPIfrance à pierre chrzanowski le .

Refusé.

Monsieur,   Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq, Directeur général de Bpifrance demandant communication des...
Bonjour, Etant en congés jusqu'au 28 décembre, vous pouvez, en mon absence, contacter Lisa FESTINESI (51998) ou Marie-Luce MAYER (53319). Cordialem...