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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Conclusions de l'étude sur la faisabilité de la création d'un espace naturel protégé aux Belleville
Demande envoyée à Mairie - Les Belleville. Commentée le .
Refusé
(Réponse de la CADA formulée le 29/11/2024)
[...]
En l'espèce, en réponse à la demande qui lui a été adressée, le maire de Les Belleville a indiqué...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement
Cher client, Chère cliente,
Notre service vous informe concernant le domaine madada.fr actuellement chez
OVHcloud.
Nos données montrent que ce nom n'a...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Nombre de verbalisations routières 2023, 2024 et 2025 par code Natinf
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Monsieur,
Je vous écris en qualité de Personne responsable de l’accès aux documents
administratifs (PRADA) pour le SIAAP.
Vous avez saisi le SIAAP pa...
Bonjour Monsieur,
veuillez trouver en pièces jointes la demande de subvention de l’association
"J'aime Montluçon centre Ville" et la délibération d...
Statuts initiaux création ASL les Hesperides Salon de Provence
Réponse de Sous-préfecture d'Arles le .
Information non détenue
Bonjour,
Une ASL n’étant pas un établissement public, elle n’est soumise ni à la tutelle
du Préfet, ni à celle des collectivités territoriales. L’inte...
Récépissé du dépôt des 1er statuts ASL les Hesperides Salon de Provence
Réponse de Sous-préfecture d'Arles le .
Information non détenue
Bonjour,
Une ASL n’étant pas un établissement public, elle n’est soumise ni à la tutelle
du Préfet, ni à celle des collectivités territoriales. L’inte...
Madame,
Le registre des traitements est disponible sur le site du Caf.fr.
Vous voudrez bien trouver le lien vous permettant de le consulter :
[1]http...
Cartographie et diagnostic des dépendances numériques
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Message de la part de Monsieur François Adam, directeur des achats de l’État
(DAE),
À l’attention de Monsieur Emile MARZOLF.
-=-=-
Monsieur...
Demande de CVI / la surface exploitée telle qu'elle vous a été déclarée dans une parcelle AOC ST Joseph
Réponse de Bureau de douane (viticulture) - Clermont-Ferrand le .
Refusé
Bonjour Monsieur Varna,
Nous accusons réception de votre demande concernant la parcelle cadastrale AOC
St Joseph St Pierre de Bœuf (42520) AE 465 pour...
Budget des services de visas et de naturalisation – Sous-préfecture de Palaiseau
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Refusé
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Effectifs des services de visas et de naturalisation – Sous-préfecture de Palaiseau
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Refusé
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Délais moyens de traitement et dossiers en attente – Sous-préfecture de Palaiseau
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Refusé
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Rapports d’activité des services de visas et de naturalisation – Sous-préfecture de Palaiseau
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Refusé
Monsieur,
J’ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous.
Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne remp...
Statistiques sur l'usage du vélo à Saint Rèmy lès Chevreuse
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-lès-Chevreuse le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre message.
Après étude de votre demande, nous vous informons que nous ne sommes malheureusemen...
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Savinien le .
Information non détenue
Bonjour Madame SERRA,
Je vous remercie de votre réponse.
Cordialement
--
C.BRISSET
Courrier de réponse de l'Inria envoyé dans le cadre du rapport sur les agences de programme
Réponse de Cour des comptes le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est
destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel....
Notes de frais et justificatifs - Mandat 2020-2026
Message de suivi envoyé à Communauté - Vals de Saintonge le .
Information non détenue
Bonjour Madame HOUET,
Je vous remercie pour votre réponse.
Veuillez agréer, Madame, l’expression de mes salutations distinguées.
--
Charles BRISS...
Demande de communication des échanges intervenus avec France Data Center préalablement à l’adoption de la loi n° 2025-391 du 30 avril 2025
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous contacte en tant que journaliste au Monde.
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamme...
Monsieur bonjour,
Je fais suite à votre demande relative à la communication de la liste des
caméras de sécurité avec leurs coordonnées.
Je vous préc...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.39
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé
Bonjour madame, monsieur,
Je me réjouis de lire votre réponse argumentée.
Je ne suis toutefois pas en accord avec vos arguments.
Vous faites valo...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Finistère. Commentée le .
Information non détenue
Les cahiers de doléances ne semblent être consultables qu'en salle de lecture et sous dérogation selon l'instrument de recherche : https://recherche.ar...
Code source de l'application Mon espace santé - version 1.39
Message de suivi envoyé à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Refusé
Bonjour Madame DAUMONT,
Je constate à regret que vous ne répondez à ma demande et que vous reproduisez la même réponse que le mois dernier lors de ma...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande concernant les documents administratifs suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi qu...