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Environ 600 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour Madame, Je vous remercie pour votre reponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Ala...
Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Ivors le .

Information non détenue

Monsieur le maire, Madada est un site officiel qui correspond à data gouv.fr. Le Coefficient d'Occupation des Sols (COS) est un indicateur fourni p...
Bonjour, La préfecture ne dispose pas du code source de l'application "rdv étranger" mis à disposition par le ministère de l'intérieur. Je vous in...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Information non détenue

Bonjour M. BERNE,  Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint concernant votre demande d'accès à des documents administratifs.  Cordialemen...
Bonjour Madame, Monsieur, Vous trouverez, en pièce jointe, le courrier de réponse de la Ville de Saint-Cloud en date du 21 juin dernier adressé à Mad...
  Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande (saisine n°24007479). Le fichier étant protégé par un mot d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Metz le .

Information non détenue

Bonjour, Par mail en date du 4 mars dernier, vous nous avez sollicité pour obtenir communication du répertoire d'informations publiques (RIP). En...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or. Commentée le .

Information non détenue

Suite à réception de l'avis CADA (favorable), le département me fait savoir par courrier qu'il n'existe, en substance, aucun document correspondant à m...
Demande de plan urbanisme de mes biens cuccinaja
Réponse de Mairie - Murato le .

Information non détenue

Bonjour  Merci beaucoup, chose faite. Je n'avais pas connaissance de la date d'édifice de ma maison car non notifié sur mon acte de propriété. Merc...
Monsieur, Par un courriel du 6 juin 2024, vous avez saisi Ile-de-France Mobilités d’une demande de communication portant sur les documents suivants ...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Le Syndicat mixte Atoumod propose, à travers son partenariat avec la société Fairtiq, une solution innovante de paiement post trajet. Ce service de...
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Information non détenue

Bonjour M. Heinrich, Le service Autorité Organisatrice des Transports Collectifs de l'Eurométropole de Strasbourg a bien réceptionné votre demande par...
Tarifs intercités et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé.

Monsieur,   Je reviens vers vous suite à votre mail du 28 mars 2023 au terme duquel vous sollicitiez la communication des documents suivants : « L...
Madame, Monsieur,     Je fais suite à la saisine ci-après concernant la mise en œuvre par la Métropole TPM des nouvelles dispositions de l’article...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hastingues le .

Information non détenue

Bonjour j'ai bien reçu votre demande qui a retenu toute mon attention j'ai demandé à notre service juridique et effectivement un RIP doit être visib...
Bonjour, Monsieur CAVANNA vous invite à vous rapprocher de Monsieur MARECHAL Directeur des Transports et de la Mobilité de la Métropole TPM :  [1][...
Bonjour Monsieur,   Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande CADA enregistrée sous le n°24005035.   Vous en souhaitant u...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Matré le .

Refusé.

Bonjour, Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .

Information non détenue

Bonjour, Nous vous informons que le système de publicité foncière d'Alsace-Moselle diffère du reste de la France. Iil n'existe à ce jour aucune base d...
Bonjour Monsieur, La personne responsable de l’accès aux documents administratifs pour le ministère de l’économie, des finances et de la souverainet...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé.

Madame, Monsieur, A ma connaissance, nous ne mettons que les documents administratifs sur le site via les différents liens et sur la borne tactile en...
Bonjour Monsieur,   Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 09 mars 2024 par laquelle vous avez sollicité, en application du L...
Bonjour, Mme AGRESTI-ROUBACHE n'étant plus députée depuis août 2023, les éléments  de sa déclaration de situation patrimoniale ou de sa situation d'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tramayes le .

Information non détenue

Bonjour, Les documents publiques ayant un intérêt pour le public sont consultables sur le site internet de la commune https://www.tramayes.fr/accueil...