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Environ 160 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour Madame, Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928. Je...
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Bonjour Madame la présidente , à la suite de votre demande d'accès  par mail du 25 août dernier portant sur la communication des indices de position...
liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse par Ministère des sports à coste jerome le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   Je vous informe que le ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse ne détient pas la liste demandée.   En applica...
Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, un courrier à votre attention faisant suite à vos demandes d’accès aux documents administratifs des...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande CADA n° 22012673, enregistrée le 4 juillet 2022.   Je vous prie d...
Madame,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse de la Commission suite à votre demande de communication du 24 mai 2022.   J...
Monsieur Goldenberg, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Monsieur,   L’ASN n’est pas en mesure de donner suite à votre demande. En effet, les informations correspondantes, y compris celles échangées avec...
Madame, J'accuse réception et vous remercie de la réponse. David Libeau
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Monsieur,   Vous pourrez trouver ci-joint la suite donnée à votre demande de communication CADA n° 22005447.   Nous vous prions de nous excuse...
Liste des locations courte durée enregistrées à Paris
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris par Guyonnet le .

Refusé.

Cher/Chère DLH-BPLH, La liste que je vous demande n'étant pas nominative et rien ne permettant à partir de cette liste de lier un meublé touristique...
Bonjour, C'est bien noté. En revanche, je vois dans le rapport d'activité 2021 de l'ANSSI publié ce jour, qu'une circulaire a bien été diffusée aux m...
Bonjour, Votre demande de ce jour a été transmise au service concerné. Cordialement, -- Le secrétariat de la PRADA Pour une administration exem...
Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse par Premier ministre à Emile Marzolf le .

Information non détenue

Monsieur, Nous vous prions de nous excuser pour le délai de réponse qui vient du fait que nous ayons cherché de notre côté. Nous vous confirmons que...
Bonjour Monsieur,   Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
[INSEE request email] -----Message d'origine----- De : [information personnelle] <[FOI #1634 email]> Envoyé : lundi 25 avril 2022 15:48 À : :DG75-SG...
Cher Monsieur, Par courriel ci-dessous du 7 avril 2022, vous m'avez sollicitée afin d'obtenir plusieurs "documents" relatifs au registre des bénéficia...
Bonjour, Au-delà des deux années de publication couvertes par la réglementation européenne le droit national s'applique avec les limites liées à la...
Madame, Monsieur, J'accuse réception de votre réponse et vous en remercie. Bien cordialement, David Libeau
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Monsieur   Vous demandez à l'Insee la communication d'un extrait du Répertoire électoral unique.   Ce répertoire contient des données à caract...
Monsieur   Vous demandez à l'Insee la communication du Répertoire électoral unique.   Ce fichier contient des données à caractère personnel sus...
Monsieur   Vous demandez à l'Insee la production d'un fichier anonymisé à partir du Répertoire électoral unique, contenant a minima l'ensemble des...