Parcourir et rechercher les demandes
Environ 55 demandes d'accès à l'information trouvées
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse par Rectorat - Académie de Créteil à Diane BELDAME le .
Information non détenue.
Bonjour,
Après avoir consulté le service informatique du rectorat de Créteil au
sujet de votre demande, il a été rappelé que l'application est nation...
Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Martin Mazurkiewicz le .
Information non détenue.
Monsieur,
Après consultation des services compétents il semblerait que ces documents ne soient pas détenus au sein de nos ministères.
Respectueusemen...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé par David Libeau le .
Information non détenue.
Madame,
Merci pour votre réponse rapide. L'article étant rédigé au présent, j'en ai alors déduit que cela était effectif.
N'hésitez pas à répondre d...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .
Information non détenue.
Madame, monsieur,
Je vous remercie pour cette réponse rapide et la correction apportée.
J'ai effectué une autre demande de document public à la bon...
Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Martin Mazurkiewicz le .
Information non détenue.
Monsieur,
Vous souhaitez obtenir la communication du « Rapport du ministre chargé de la santé » présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Ur...
Exportation de biens à double usage
Réponse par Ministère de l'économie et des finances à Olivier Tesquet le .
Refusé.
Le Cedef répond à votre courriel du 19/07/2021
Réf : 1892(1618)/Tesquet/RB
Monsieur,
Suite à votre message du 19 juillet, nous avons rela...
Demande CADA CNIL: VSA NIMES
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à La Quadrature du Net le .
Information non détenue.
N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211818
Saisine n° 21007347
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Réponse par Mairie - Nice à La Quadrature du Net le .
Refusé.
Monsieur bonjour,
Avec mes excuses, mon mail est parti trop vite.
Veuillez trouver ci-joint le courrier réponse concernant votre demande
adres...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Information non détenue.
Rémi,
le recours amiable à ta demande ici du coup n'a probablement pas été reçu / envoyé au bon endroit. Tu devrais refaire ton recours sur la nouvel...
Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse par Ministère de l'économie et des finances à Emile Marzolf le .
Refusé.
Bonjour
il apparaît difficile de communiquer aujourd’hui le livrable que vous
demandez et qui date de décembre 2020.
En effet, la DINUM n’...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe le .
Information non détenue.
Bonsoir Mme Goddet,
Merci pour votre retour dont je prends bonne note.
Le nécessaire sera fait auprès de la DDT74 pour l'ouverture de ces données....
Demande de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie par Clément Pouré le .
Information non détenue.
adame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Rapport Faber Novel sur la stratégie de l'identité numérique
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Emile Marzolf le .
Refusé.
Bonjour,
Merci pour votre réponse. Néanmoins, j'imagine que le prestataire de l'ANTS, Faber Novel, doit bien avoir conservé une copie de ce rapport....
Avis de la HAVTP concernant la situation de monsieur Gergory Emery
Réponse par Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) à Delmotte Roman le .
Refusé.
Monsieur,
Je fais suite à votre courriel du 28 mars 2...
Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marsielle
Réponse par Ministère de l'économie et des finances à Joel Gombin le .
Refusé.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [adresse email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [adresse email].
Votre message a...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Indre à Laurent Savaete le .
Refusé.
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 12 mars dernier, le Profil
d'acheteur du Département de l'Indre, Achat Public, répond aux...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Orne à Laurent Savaete le .
Refusé.
Monsieur,
Quant aux marchés: si vous utilisez le siret du CD 61 qui est le 22610001400134 vous n'avez déjà plus que 214 résultats; vous pouvez ensuite...
Madame,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original --------
Sujet: D...
Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à EL MOUSSAWI le .
Information non détenue.
Je ne peux rien faire de plus que vous recommander de contacter
directement le producteur des données (SPF) à cette adresse en bas de la
page :
[1]h...
Liste des dden du departement
Réponse par Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône à Arnaud Dupleix le .
Refusé.
Bonjour,
Je vous informe que la liste des DDEN est en phase de mise à jour suite au
CDEN du 19/02.
Cette liste sera, comme il a été indiqué lo...
résumé des affaires de féminicide poursuivies en France en 2020
Réponse par Ministère de la Justice à Sophie STUBER le .
Refusé.
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse du garde des sceaux, ministre
de la justice.
Cordialement.
Catherine LAUREN...
Objectif de clustering de la population française
Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à lalanne Jean-Guillaume le .
Refusé.
Monsieur
Ne souscrivant pas aux conditions imposées par la site Madada.fr rappelées
ci-dessous, je vous prierais d'adresser votre demande par le...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet. Commentée par Victor ALexandre le .
Information non détenue.
LOL ?
Monsieur,
Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq,
Directeur général de Bpifrance demandant communication des...
Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Réponse par Mairie - Marseille à pierre chrzanowski le .
Refusé.
Bonjour,
Etant en congés jusqu'au 28 décembre, vous pouvez, en mon absence, contacter Lisa FESTINESI (51998) ou Marie-Luce MAYER (53319).
Cordialem...