Demandes similaires à 'accès aux statuts de "œil d’Andromède"' (page 14)

Demande de communication des coûts d'investissements métropolitains sur le secteur Mazagran-Prado et le secteur Garibaldi du quartier de la Guillotière de Lyon
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et de déplacements du président du SIVOM
Réponse de SIVOM des Rives de l’Aa et de la Colme le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Dieppe le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais de représentation du maire
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Partiellement aboutie

Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .

Envoyée par courrier postal

Statuts de l 'Association Syndicale Autorisée d'Irrigation du Lauragais Tarnais
Demande envoyée à Préfecture du Tarn le .

En retard (plus de 30 jours)

Statuts Association Eglise de Christianisme Céleste "Paroisse Sainte Victoire" siège social
Demande envoyée à Greffe des associations - Seine-Saint-Denis (Bobigny) le .

En attente de classement

Demande de copie de statuts
Demande envoyée à Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .

En attente de classement

Demande de communication de la version à jour des statuts et des délibérations récentes de la Communauté de communes Saint-Méen Montauban
Demande envoyée à Communauté de communes - Saint-Méen Montauban le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .

Information non détenue

Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Demande envoyée à Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Craponne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Védas le .

Aboutie

Satuc Toulouse Athle
Demande envoyée à Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

Demande de documents association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Information non détenue

Demande de statut d’association
Demande envoyée à Greffe des associations - Guadeloupe (Les Abymes) le .

Erreur lors de l'envoi

Demande d’accès aux documents relatifs aux rémunérations et à la gestion budgétaire de la commune de Balan (01360)
Demande envoyée à Mairie - Balan 01027-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours