Demandes similaires à 'accès aux statuts de "œil d’Andromède"' (page 2)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mauguio le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mauguio le .

En retard (plus de 30 jours)

demande de note de frais de Monsieur BOURGUET
Réponse de Mairie - Mauguio le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais et de représentation
Réponse de Mairie - Mauguio le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance Two-i
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette. Commentée le .

Partiellement aboutie

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Refusé

Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique
Réponse de Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Comptes rendus et avis du Conseil Scientifique
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Saisine CADA en cours

Comptes de résultats de la SODEAL
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Hérault le .

Erreur lors de l'envoi

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Demande de recours gracieux effectuée

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallée de l'Hérault le .

Information non détenue

Demande de copie des comptes-rendus réunions de chantier LIEN RD 68
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)