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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Aubenas le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Élancourt le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Riom le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischheim le .

Saisine CADA en cours

Documents preparatoires a la décision d'ouvrir la grille de l'etoile royale le 15 juillet 2025
Réponse de Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bischheim le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Élancourt le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Portbail le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Commequiers le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dunkerque le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chessy 69056-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairié déléguée - Saint-Laurent-de-la-Barrière le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loos le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Moule le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .

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Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .

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Demande de documents administratifs afférents à la vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

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Consultation du budget 2024
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Igny le .

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Demande justificatifs note de frais
Réponse de Mairie - Houilles le .

Waiting clarification

Demande de documents publics
Réponse de Mairie - L'Isle-en-Dodon le .

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