Demandes similaires à 'Accords de coopération scientifique avec la Chine' (page 10)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Tremblay-en-France le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Information non détenue

CADA: accords Debré‑Schmidt 1971 et 1972
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Refusé

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification