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Réponse de Ministère de la culture le .

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Notes de frais et justificatifs
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Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Convention police nationale police municipale
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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Convention spécifique video-protectuib entre la ville de Marseille et l'état
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Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
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Détail du budget alloué à l'action internationale de Nantes métropole
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Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Ecole 2D degré Général privée A L'Ere Libre (Etampes) le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Ecole générale et technologique privée Groupe Scolaire Excellence (Corbeil-Essonnes) le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Institut et Campus d'Optique (Bures-sur-Yvette) le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
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Dossier d'inscription année 2017-2018
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Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée Jeanne d'Arc (Brétigny-sur-Orge) le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée polyvalent agricole La Salle Igny (Igny) le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
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Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée polyvalent Notre-Dame de Sion (Evry-Courcouronnes) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée polyvalent Saint Léon (Corbeil-Essonnes) le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée polyvalent Saint Martin (Palaiseau) le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
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Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée privé du cours secondaire d'Orsay (Orsay) le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée professionnel horticole et paysager UFA Saint-Antoine (Marcoussis) le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée Saint-Charles (Athis-Mons) le .

Saisine CADA en cours