Demandes similaires à 'Accords de coopération scientifique avec la Chine' (page 6)
doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Dérogations à l'interdiction de fournir des services financiers aux sociétés opérant dans le secteur énergétique russe
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de Communication de Documents Administratifs - Postes de Secours pour Monumental Tour et Festivités du 14 Juillet
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .
En retard (plus de 30 jours)
Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
Information non détenue
Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .
En retard (plus de 30 jours)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Réponse de Mairie - Oyonnax le .
Information non détenue
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .
Partiellement aboutie
Demande de données sur les délais de traitement des dossiers MDPH – Seine-Maritime
Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Seine-Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .
Aboutie