Demandes similaires à 'Accords de coopération scientifique avec la Chine' (page 9)

Echanges entre le Conseil scientifique et le ministère de la Santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (2018)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'évaluation des évolutions du métier d’enseignant par le cabinet McKinsey
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte-rendu du 8e séminaire Diplomatie-entreprises de défense et de sécurité
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Aboutie

Avis du Comité analyse, recherche et expertise (CARE)
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

Avis du comité CARE
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

Demande de note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Mans le .

Waiting clarification

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Informations sur le projet d'observatoire nationale de médecine de ville
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Statistiques trimestrielles concernant la déclaration prévue à l'article 22 de la convention Schengen
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Demande envoyée à Conseil départemental - Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

accord pilote pour un échange de migrants entre la France et le Royaume-Uni
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Notes de frais - Présidente
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Ile-de-France le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .

Aboutie