Demandes similaires à 'Accords de coopération scientifiques avec la Chine' (page 12)

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Très en retard

Notes de Frais - Maire
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Réponse de Mairie - Oyonnax le .

Information non détenue

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Angers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Demqnde données comptage circulation
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais président de région Auvergne-Rhône-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Torcy 77468-01 le .

En attente de classement

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie