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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Sainte-Croix-du-Verdon le .

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Rapport McKinsey "renforcement de la dynamique de performance de l'administration centrale et sa relation avec les académies"
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Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Rapports McKinsey réforme APL 2021
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

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Refusé

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Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
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Aboutie

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Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

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Demande de documents administratifs
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Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Sainte-Geneviève (Asnières-sur-Seine) le .

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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Refusé

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Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

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Communications relatives à l'avis et au rapport d'expertise de l'Anses concernant les nouvelles techniques génomiques (NTG)
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