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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Commission du marché de Moëlan-sur-Mer du 06/06/2023
Réponse de Mairie - Moëlan-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Rueil-Malmaison le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais
Réponse de Mairie - Rueil-Malmaison le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Rueil-Malmaison le .

En attente de classement

Annexe conseil municipal du 17/11/2022
Réponse de Mairie - Narbonne le .

Partiellement aboutie

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mas-Saint-Chély le .

Très en retard