Demandes similaires à 'Analyses de qualité de l’eau' (page 18)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Aboutie

Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Information non détenue

Données de mesures du niveau et de température du lac
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard

Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

Information non détenue

données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Froideconche le .

En retard (plus de 30 jours)

conventions entre OFB et Chambord
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Message de suivi envoyé à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .

Refusé

Contrats et inventaires eau assainissement.
Demande envoyée à Mairie - La Souterraine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents envoyés par AGPM à l'Elysée
Demande envoyée à Présidence de la République le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents envoyés par AGPM au ministère de l'Agriculture
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Demande de communications entre Irrigants de France et le ministère de la Transition écologique à propos des décrets relatifs à la gestion quantitative de l'eau
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Contrats et inventaires eau assainissement.
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Contrats et inventaires eau assainissement.
Demande envoyée à Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

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