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Liste des produits éligible aux titres restaurants
Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le .

Très en retard

Frais Marie de Saint-Martin-Bellevue
Réponse de Mairie - Fillière 74282-05 le .

Information non détenue

échanges entre le ministère de l'agriculture et l'UCFF
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre le ministère de l'agriculture et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre l'ONF et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre l'ONF et l'UCFF
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

En retard (plus de 30 jours)

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Recommandation du président de l'HCERES sur le processus d'évaluation des équipes Inria
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Cébazat le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Avignon le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue

échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Demande envoyée à Présidence de la République le .

Erreur lors de l'envoi

Demande d'information sur la sécurité aux Jeux Olympiques
Réponse de Île-de-France Mobilités le .

Information non détenue

Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

En attente de classement

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Bourgogne et Franche-Comté (CARSAT 21) le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Normandie (CARSAT 76) le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Hauts-de-France (CARSAT 59) le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Alpes-Vaucluse - accueil d'Avignon le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Alpes-Vaucluse - accueil de Gap le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil d'Altkirch le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil de Brumath le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil de Colmar le .

Saisine CADA en cours