Demandes similaires à 'Appel d'offres relatif aux caméras-piétons' (page 2)

Réponse de INRIA le 9 mars 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 24 avril 2023.

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice

Réponse de Mairie - Nice le 11 août 2023.

Refusé.

Bonjour monsieur, En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023

Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le 11 janvier 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints : • L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la Région en 2021...

Base de données des interventions des pompiers

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 17 février 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024

Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le 26 juillet 2023.

Aboutie

Bonjour, Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les documents souhaités. Bien cordialement. Sébastien LETORT...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Besançon le 29 juin 2023.

Partiellement aboutie

Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine---...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Marne le 7 novembre 2021.

Aboutie

Envoi 2 Commission départementale de la vidéo-protection 📞 : [numéro de téléphone caché] 📠 : [numéro de téléphone caché] Préfecture de la Marne -...

Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier

Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le 17 mars 2020.

Information non détenue

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Liste des 3952 points de deal et méthodologie

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 21 décembre 2020.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, Je souhaiterai, conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA avoir copie de la liste des 3952 points de...

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Martigues le 27 janvier 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le 11 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre question ne relève pas de la compétence du pôle départemental des armes de Jonzac. Aussi votre message a été transmis à la sous-pré...

Registre des déports des membres des cabinets du ministère

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 12 septembre 2022.

Très en retard.