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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Antony le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratifs relatifs au projet M-Pulse
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Échanges entre le Groupe Industrie Matériel Défense Terres et le Ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Madame, Monsieur, Je vous écris suite à un courrier de la mairie de Cap d'Agde qui m'indique que vous êtes la collectivité compétente. Dans le cadr...
Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
 Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents administratifs. Votre demande...
Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Villeurbanne, L’association La Ville à Vélo œuvre au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans l’e...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je ne pense pas être le bon interlocuteur. Pour les arrêtés préfectoraux, il faudrait vous adresser à la préfecture. Bien cordialement,...
Monsieur LACOMBE,   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la communication de la liste des autorisations d...
Bonjour Monsieur,   Suite à votre demande de communication de documents relatifs à l’attribution de l’observatoire AdT 2035, veuillez trouver ci-j...
Monsieur, Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe. Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
  Monsieur,   J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit en retour.   Je vous informe au préalable que nous...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 13/03/2021 qui a été transmise au service compétent. Nous vous informerons de...
Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015 relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Diois le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'état des indemnités des élus de la Communauté des Communes du Dio...
Bonjour, Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint le fichier contenant l'état des indemnités des élu-es du conseil départemental établi...
État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Cognac le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Vous trouverez ci-joint la délibération relative aux indemnités des élus. Restant à votre disposition, Cordialement,...
Cher Monsieur, Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs portant sur l'état des indemnités des élus du Département...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

bonjour Monsieur je prends en charge votre demande et reviens vers vous sans tarder cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Corresp...
Monsieur, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l'état des indemnités des élus du conseil départemental établi au titre de l'art...
État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le .

Très en retard.

Bonjour, Toutes nos délibérations sont disponibles sur notre site internet : https://deliberations.vesoul.fr/agglomeration-de-vesoul.html Cordialeme...
Bonjour, Vous trouverez le document correspondant à votre demande ci-joint. Emily Lacaze Personne responsable de l'accès aux documents administratifs...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Saône le .

Très en retard.

Le 16/09/2021 à 14:30, Alexandre Léchenet a écrit : Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir co...