Demandes similaires à 'Application de la loi Taquet' (page 9)
Compte rendu des discussions pendant le Plan Eau
Saisine CADA en cours
Correspondance et documents échangés entre Limagrain et le ministère de l'agriculture
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Saisine CADA en cours
Demande de documents envoyés par AGPM au ministère de la Transition
Saisine CADA en cours
Demande de documents envoyés par AGPM à l'Elysée
Réponse de Présidence de la République le .
Saisine CADA en cours
Demande de documents envoyés par AGPM au ministère de l'Agriculture
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Saisine CADA en cours
Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .
Saisine CADA en cours
Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Avantages immobiliers des anciens Présidents de la République
Réponse de Présidence de la République le .
Saisine CADA en cours
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
Aboutie
Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
Aboutie
Statistiques - Saisines de la CADA
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Lettre-réseau n°18/2023 du 17 janvier 2023
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Aboutie