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Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
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ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
communication de la liste des atteintes aux...
Cher/Chère Préfecture - Morbihan,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars dernier, par lequel vous sollicitez
la communication des cahiers de doléances tran...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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tableau de synthèse des permissions de voirie établie par not...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .
Refusé.
Monsieur,
Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Orléans
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre mail du 29/03, veuillez trouver en cliquant sur le lien
ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par courriel du 29 mars, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de la Moselle à l'issue...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Bonjour,
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Afin de me permettre de le traiter et y donner les suites appropriées, je
vous invi...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Madame,
Vous me faites part de votre difficulté à lire le fichier qui vous a été
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Information non détenue
De : Meunier Fabienne
Envoyé : jeudi 23 juillet 2020 18:56
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Cc : Valarie Irina
Objet : TR: Demande de recours de Demande au titre...
Monsieur,
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J'aj...
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Madame,
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Cordialement.
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Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande de dossier vidéosurveillance
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Madame, Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Madame PATRON,
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demande de communication des documents relatif a la video surveillance sur SETE 34200
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
Très en retard.
Chère Madame,
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Solution safe city fournie par la société DAHUA
Réponse de Mairie - Brienon-sur-Armançon le .
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Bonjour M. Tesquet,
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Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
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Demande de recours gracieux effectuée
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Monsieur le Président,
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duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
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En attente de clarification
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .
En attente de classement
D.1024/NB/84
Monsieur le Président,
Par votre courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication
des cahiers citoyens versés pa...
Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture
Réponse de Ministère de la culture le .
Aboutie
Bonjour,
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Bonjour,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous...