Demandes similaires à 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance' (page 20)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Vendée à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour M. SAVAETE,
Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Tarn à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données
essentielles relatives aux marchés publics de notre collectivité so...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
j'accuse réception de votre demande tendant à la communication des
"données essentielles des marchés publics et des contrats de concession...
Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Joel Gombin le .
Refusé.
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 12/10/2020
Réf : 2832(T)/Gombin/RM
Monsieur,
Je vous informe que nous avons transmis vot...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Somme à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande au titre de l’accès aux documents
administratifs prévu par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée, j...
Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Geesje van Haren le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Haute-Loire à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Gironde à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande envoyée ci-dessous le 25/11/2020,
veuillez trouver ci-joint la réponse appropriée et le document associé....
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Eure-et-Loir à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur
Je pense que vous avez commis une erreur de destinataire.
En effet, votre courriel semble s'adresser au Conseil départemental de l'Oise.
D'a...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur SAVAETE,
Vous sollicitez la transmission des données essentielles des marchés
publics et des contrats de concession pour les années 201...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à PATRON le .
Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse par Conseil départemental - Jura à PATRON le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à une erreur de destination, veuillez trouver, en pièce jointe, la
réponse qui vous a été adressée le 3 juillet dernier suite à v...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Sarthe à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
J'ai bien reçu ci-dessous votre message et votre nouveau recours (après celui que vous avez formulé sur les marchés publics) cepend...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Clément Pouré le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Eure-et-Loir à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre
demande de communication de documents administratifs.
...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet.
Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...
Demande d'accès données procedure études en france
Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à A. ERBAYAV le .
Refusé.
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du ministère de l'Europe et des affaires étrangères à votre demande de transmission de documents administr...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la Région à votre demande.
Cordialement,
Pour la Personne Responsable de l’Accès...
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse par Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) à jean-pierre le guerinel le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de
l'association ASPYS56
En vous souhaitant bonne réception
Cordialement...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Somme à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à votre courrier électronique en date du 2 mars 2021 par
lequel vous sollicitez la communication de l’état des indemnités de...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Samuel Goëta le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Bonjour Monsieur,
Vous avez relancé la PRADA afin d'obtenir des informations concernant les
bilans annuels des radars de 2018 à 2020.
Pour informa...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Hautes-Alpes à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Il y a eu erreur dans la transmission du courriel ci-dessous qui concerne le CD de l'Oise.
Par ailleurs, et à toutes fins u...
Exportation de biens à double usage
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Olivier Tesquet le .
Refusé.
Le Cedef répond à votre courriel du 16/06/2021
Réf : 1618/Tesquet/RM
Monsieur,...