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Réponse de Mairie - Vendôme le .

Aboutie

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie. Commentée le .

Saisine CADA en cours

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Loire-Atlantique le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

Très en retard.

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Note de frais
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-l'Aumône le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Conformément à votre demande, nous vous informons des éléments relatifs aux notes de frais dont vous sollicitez la communicati...
Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Talence le .

En attente de classement

[1]Bordeaux Metropole Transferts de Fichiers MERLIN Dominique sent you a secure message [2]Access message Bonjour Monsieur Gombeaud, Pour faire sui...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

This transfer expires on 2023-07-12 [1]Click 'Download images' to view images [2][Conseil départemental - Cher request email] vous a envoyé Demande...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bourges le .

Partiellement aboutie

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Bonjour, Vous trouverez ci-joint le courriel du 2 novembre 2021. Cordialement -------- Message transféré -------- Sujet : [INTERNET] Re: Demand...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Sarthe le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents concernant la vidéoprotection, je vous fais parvenir en pièces jointes les arr...
Madame, Monsieur,   Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est destiné.   Cordialement, [1]My Logo LEGENDRE Florian [2]www.aisne....
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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

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Demande CADA CNIL: VSA NIMES

Information non détenue

Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), La ville de Nîmes a passé en 2016 un appel d'offre dont la conclusion a amené au...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-dessous les éléments demandés.  1. la li...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Aboutie

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