Demandes similaires à 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance'
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande d'accès du 1er mars.
Je vous informe que la Ville de Grenoble n'est pas en possession des arrêtés pré...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Cannes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je ne pense pas être le bon interlocuteur. Pour les arrêtés préfectoraux,
il faudrait vous adresser à la préfecture.
Bien cordialement,...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
• L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la
Région en 2021...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des arrêtés préfectoraux autorisant les caméras de vidéoprotection sur le territoire de...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Mandelieu-la-Napoule le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Suite à votre demande, veuillez trouver en téléchargement les documents
demandés.
[1]https://we.tl/t-Zs6yuJfmEh
Je vous rappelle que vous...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Granville le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Pour répondre à votre demande de communication d'actes administratifs, je
vous informe que nous n'avons pas d'autorisation d'i...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lisses le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint l'arrêté n°2019-PREF-DCSIPC-BSIOP-1394 du 21 octobre 2...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lannion le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre courriel du 1er mars concernant la communication
d'arrêtés préfectoraux de caméras de surveillance.
Je vous...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Angers le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande formulée le 1er mars dernier. Je suis au
regret de vous indiquer qu'il ne pourra être donné une suit...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Hyères le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication concernant l'ensemble des
arrêtés préfectoraux autorisant l'installation des caméras de su...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...