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A l'attention de la Mairie de Riquewihr,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Marseille à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets
ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Cher/Chère Mairie - Eyguières,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
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Pour voir comment ce porte la mairie
Demande envoyée à Mairie - Guérande par Le Core (Compte suspendu) le .
En attente de réponse
Cher/Chère Mairie - Guérande,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Cher Mairie - Onnaing,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
RATP
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande de recours envoyée à Métropole - Toulouse par DARTUS le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
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Autorisation préfectorale d'installation de vidéosurveillance
Demande de recours envoyée à Mairie de Montreuil par ConcertPacifist le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie de Montreuil,
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Les notes de frais du maire et de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Trappes par Ayar le .
En attente de classement
Cher/Chère Mairie - Trappes,
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Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020
Demande de recours envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par hélène Goldet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
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Très en retard (plus de 6 mois)
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Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture des Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Mairie - Puceul,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Notes de frais du président de Bayeux Intercom de 2009 à 2022
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Communauté de communes - Bayeux Intercom,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère ROS Testing authority,
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Très en retard (plus de 6 mois)
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Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Auriol par Arnaud Dupleix le .
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Demande envoyée à Mairie - Château-Renard par Arnaud Dupleix le .
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