Demandes similaires à 'Attentats terroristes déjoués' (page 4)
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .
En retard (plus de 30 jours)
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie
Documents concernant l'installation d'un système de vidéosurveillance à Murat 15300
Demande envoyée à Mairie - Murat 15138-01 le .
Aboutie
Plan d'investissement voirie départementale
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .
Aboutie
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Documents sur l'abattage d'arbres dans le jardin de la Magalone
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noeux-les-Mines le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chanteloup-les-Vignes le .
Aboutie