Demandes similaires à 'Attestation de service fait des membres externes de la Commission d'évaluation de l'Inria sur le mandat 2019-2023' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hastingues le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bouguenais le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Demande envoyée à Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

En attente de classement

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Courrier de Bernard Stirn à Boris Gralak concernant la mission sur les conflits d'intérêt à l'INRIA
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Demande d'autorisation de système de vidéoprotection de l'INRIA
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Courrier de réponse de l'Inria envoyé dans le cadre du rapport sur les agences de programme
Demande envoyée à Cour des comptes le .

En attente de réponse

Rachat de programmes neufs
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

En attente de classement

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Demande envoyée à Premier ministre le .

En attente de classement

Dossier d’auto-évaluation INRIA
Demande envoyée à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bernay le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bernay le .

En attente de classement