Demandes similaires à 'Attestations accessibilité des écoles et situation Ad'AP' (page 11)

Demande CADA: plateforme PGE
Réponse de BPIfrance le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Lettres de commande de l'accord cadre de marché de partenariat du Plan Ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-de-Luz. Commentée le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Aboutie

Motivation d'un changement de plan de circulation
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

Aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Fuveau le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Partiellement aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marignane le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Fuveau le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Gardanne le .

Erreur lors de l'envoi

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Marignane le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Fuveau le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Gardanne le .

Erreur lors de l'envoi

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Marignane le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne le .

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