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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Marseille 3 le .

Partiellement aboutie

frais et dépenses du Président et frais et dépenses du cabinet du Président de la CCI Marseille
Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Objet : Notes de frais du Maire de Marseille (repas, déplacements, hébergements)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

: Rémunérations, primes et avantages du Maire de Marseille et de son cabinet (2023-2024-2025)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Dépenses de communication institutionnelle de la Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Liste des marchés publics non liés aux travaux – Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gares RATP de Paris Nord, Paris Gare de Lyon, Châtelet les Halles, Porte des Lilas et bus 170
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Saisine CADA en cours

Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares SNCF à Paris et Marseille
Demande envoyée à SNCF Gares et Connexions le .

Saisine CADA en cours

Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Demande des documents liés au partenariat avec la société Two-I
Demande envoyée à Office métropolitain de l'habitat Grand Nancy le .

Information non détenue

AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Demande envoyée à Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

indices de position sociale (IPS) de chacun des collèges et des classes de CM2
Réponse de Rectorat - Académie de Lyon le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande CADA relative au projet Serenity
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité dans les Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)