Demandes similaires à 'Attestations accessibilité des écoles et situation Ad'AP' (page 3)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Grand Est le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Guadeloupe le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

En attente de classement

Evaluation du mode de realisation du projet
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

diagnostic accessibilité des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Attestations de conformité
Demande envoyée à Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

En retard (plus de 30 jours)

Attestations scolaires "Savoir-Nager"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents relatifs à la formation des agents municipaux
Réponse de Mairie - Garches le .

Aboutie

Demande de communication de documents relatifs à un appel d'offre de service de communication émis en 2025
Réponse de Mairie - Garches le .

Aboutie

Demande de communication de factures éditées par l'agence Taylor & Swift
Réponse de Mairie - Garches le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire
Réponse de Mairie - Garches le .

Aboutie

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Nouvelle Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille - 2025 + Convention video surveillance
Réponse de Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0
Recours amiable envoyé à Grand Port Maritime de Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie