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Monsieur,
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Données de contact tracing de la CNAM
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Aboutie
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Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
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Bonjour,
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La très grande majo...
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Bonjour,
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Notes de frais
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Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur Berne,
Tout d'abord, je vous remercie pour votre réponse confirmant le caractère
redondant de votre seconde demande.
A toutes fin...
Madame,
Nous vous informons que votre demande est transmise au service compétent.
Cordialement,
Le secrétariat de la PRADA
Pour une administrat...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Rapport de la mission IGAS sur la Délégation au numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cordialement
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Refusé.
Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
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Madame, Monsieur,
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Aboutie
Monsieur,
Voici les éléments demandés.
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Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
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Monsieur,
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Cordialement,
Le service des affaires juridiques
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Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
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Bien cordialement,
Département...
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Madame, Monsieur,
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