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Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Bonjour, Je fais suite à votre demande du 12 juillet et vous prie de trouver, ci-joint, les données co...
Verbalisations nuisances sonores
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores » nos références : M.623 2488/CO/CADA vos références...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre relance relative à votre demande de communication de documents au sujet de la plateforme "Ma ville, mon shoppin...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Très en retard.

Monsieur, Suite à votre requête, nous sollicitons de votre part une demande écrite à l'attention du Président de la Communauté de communes de Montes...
Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à votre demande ci-après.   Cordialement,     Anne Com...
Bonjour, Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le document sollicité dans la seule version dont nous disposions, telle qu'établie par...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, www.aisne.com   LEGENDRE Florian Délégué à la protection...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Tours le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   En l’absence de Mme Monmarque je vous communique la réponse qui a déjà été fournie à votre plateforme par ses soins le 15 mars dernier...
Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Your message to [adresse email] couldn't be delivered. rabel wasn't found at ville-suresnes.fr. dada+request-948-f55. . . Office 365 rabel Action Re...
Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .

Information non détenue

bonjour monsieur Clément Pourré nos collègues nous ont transféré ce message nous avons besoin de savoir qui est notre interlocuteur :vous n'êtes pas...
Bonjour, j'accuse réception de votre demande et la transfère au service compétent. Cordialement,   [effacé] Chef du Service de Coordination de...
Le Cedef répond à votre courriel du 16/06/2021 Réf : 1618/Tesquet/RM                                                                  Monsieur,...
Monsieur,   Le Département accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Vous serez informé des suites qui pou...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Angers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur,  Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs formulée vendredi 30 avril. En l'espèce, vous souhaitez obtenir...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les pièces en réponse la demande formulée. Voici le détail des fichiers fournis : 1) le dossier complet, pièces...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande reçu par courriel en date du 27 septembre 2023, vous trouverez en pièce jointe les informations dont nous d...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Antony le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Registre des déports des membres des cabinets

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur,   Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Monsieur Devauchelle, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et des pièces adressées à votre attention. Je vous en...
Jeux Olympiques 2024
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Bonjour, Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône n'étant pas associé à la mise en place du protocole de sécurité des Jeux Olympiques 2024, il ne...
Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande en date du 24 août 2023. Malheureusement, le Département de la Vienne ne dispose pas à ce...
Bonjour,   En réponse à votre demande de communication de la liste des autorisations de voirie délivrées par nos services pour des travaux concern...