Demandes similaires à 'Audit sur le projet de cloud OSHIMAE' (page 19)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Ardèche à Alexandre Léchenet le 5 mars 2021.

Aboutie

Monsieur LECHENET, A la suite de votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, l'état des indemnités versées a...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Cher à Laurent Savaete le 25 février 2021.

Aboutie

Monsieur, Par courriel du 24 février dernier, reproduit ci-dessous, vous avez formé un recours gracieux, auprès du Département du Cher, sur une décis...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse par Mairie - Salon-de-Provence à Clément Pouré le 4 mai 2021.

Aboutie

Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande que nous allons instruire . Cordialement Anne-Sylvie XAVIER-ROATTINO Direction Juridique [1...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Clément Pouré le 20 mai 2021.

Partiellement aboutie

Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021 Réf.1213(2)/Pouré/RM Monsieur, En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Calvados à Laurent Savaete le 18 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Clément Pouré le 20 mai 2021.

Partiellement aboutie

Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021 Réf.1211(2)/Pouré/RM Monsieur, En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication de "la liste des conventions des subventions votées pour les années 2019 et...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Val-de-Marne à Alexandre Léchenet le 25 mars 2021.

Aboutie

Monsieur Léchenet, Suite à votre demande faite par mail, via la plateforme Madada.fr, le 2 mars dernier, relative à la communication de l'état des ind...

Demande de communication relative à la vidéoprotection

Réponse par Mairie - Épinay-sous-Sénart à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Pouré, Suite à votre démarche auprès de la CADA, veuillez trouver via le lien de téléchargement ci-dessous les documents relatifs à l...

emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon

Réponse par Mairie - Lyon à Pierre Obrecht le 15 mai 2023.

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Vous avez saisi le Maire de Lyon afin d’avoir la communication de différents éléments d’information relatifs à l’emplacement g...

Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen

Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Adrien Chaud le 13 septembre 2022.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint les pièces en réponse la demande formulée. Voici le détail des fichiers fournis : 1) le dossier complet, pièces...

Directive européenne devoir de vigilance

Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Olivier Petitjean le 17 février 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Votre demande en date du 16 février 2023 concernant la communication de « des listes de réunions (y compris des réunions en personne,...

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020

Réponse par Conseil départemental - Nord à Maroin Al Dandachi le 18 février 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur AL DANDACHI, En application des disposition du titre Ier du livre III du code des relations entre le public et l’administration...

Charte de l'énergie

Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Nico Schmidt le 22 juin 2022.

Partiellement aboutie

Bonsoir, Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs reproduite ci-dessous en date du 23 mai. Vous trouverez en pièce j...

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022

Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Kerinec le 26 mai 2023.

En attente de réponse

Bonjour Madame J’accuse réception de votre courriel du 26/05/2023 tendant à la communication. - Les échanges mails entre le ministère de la Trans...

Les orthophotoplans de la campagne 2016

Réponse par Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon à Vincent Bergeot le 26 décembre 2019.

Aboutie

Bonjour Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...

Etat indemnités conseillers municipaux

Réponse par Mairie - Nancy à Kévin Gernier le 14 mai 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse par Mairie - Quimper à Clément Pouré le 4 juin 2021.

Aboutie

Monsieur POURE Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs ci-dessous relative à la vidéoprotection sur la commune...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère de l'agriculture et de l'alimentation à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation sur le fondement du livre III du code...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère des sports à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)

Réponse par Mairie - Marseille à Arnaud Dupleix le 5 mai 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement. -------- Message original ------...

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à David Libeau le 15 juin 2022.

Information non détenue

Ns réf : saisine [1]22010799 Monsieur, En réponse à votre demande du 3 juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la ré...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Collectivité de Corse à PATRON le 29 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...