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Bonjour Monsieur,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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En attente de classement
Bonjour Monsieur
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ci-après :
La cartographie des risques d’atteinte à la...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur Lacombe bonsoir,
Je vous ai laissé un message téléphonique pour savoir si le rendez-vous
initialement prévu le mardi 26 octobre en mode...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Mayenne à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonsoir,
Je réponds à votre courriel en ma qualité de PRADA (Personne responsable
de l’accès aux documents administratifs) de la préfecture de la Ma...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
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Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
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Bordeaux, le 31 mars 2021
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Demande du diagnostic de développement durable de l'écoquartier de la gare Arcueil-Cachan
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Très en retard (plus de 6 mois)
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Demande du compte rendu de la réunion de concertation du 11 mai 2019 sur l'écoquartier de la gare
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Très en retard (plus de 6 mois)
Madame Hélène de Comarmond, maire de Cachan,
La société VIZEA a rédigé pour la Ville de Cachan un compte rendu de la réunion de concertation du 11 ma...
Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
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Aboutie
Cher INRIA,
Je souhaite exercer mon droit d'accès à certains documents administratifs produits par l'institut, sur le fondement des articles L311-1...
Inventaire des milieux naturels
Réponse par Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse à pierre chrzanowski le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Bien cordialement,
Claire MONTET
Assistante de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Orne à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame,
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dernier dans lequel vous sollicitez la transmission de différents...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse par Mairie - Salon-de-Provence à Clément Pouré le .
Information non détenue
Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande qui est en cours de traitement .
Cordialement
Anne-Sylvie XAVIER-ROATTINO
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Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
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Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse par Pole Emploi à La Quadrature du Net le .
Information non détenue
Bonjour,
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Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD
Réponse par Mairie - Quimper à Clément Pouré le .
Information non détenue
Bonjour
Je fais suite à votre demande ci-dessous.
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Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Mayenne à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Bien respectueusement,
Yann LE TIEC
PR...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Sarthe à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
J'ai bien reçu ci-dessous votre message et votre nouveau recours (après celui que vous avez formulé sur les marchés publics) cepend...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Allier à Frédéric Rodrigo le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le fichier de données PDIPR sous format shape,
Vous en souhaitant bonne réceptio...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Réponse par Mairie - Quimper à Clément Pouré le .
Information non détenue
Monsieur Pouré
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Bonjour Monsieur POURÉ,
J'accuse réception de votre demande de communication des documents et
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Oise à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour monsieur,
Pour faire suite à votre demande référencée ci-dessus, je vous précise que les données essentielles des conventions de subvention at...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analayse d'image par la SNCF
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Olivier Tesquet le .
Aboutie
Avec les pièces jointes
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
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