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Feuille de route "Green Tech" de l'Etat
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Vendée à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à Laurent Savaete le .
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Bonjour Monsieur,
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Communiqué Police au Frontières Création Foyers familiaux aléatoires
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Madame, Monsieur,
L'affaire Moustahi c. France (Requête no 9347/14), jugée en 2020 devant la Cour européenne des droits de l'homme, montre que les po...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture de Haute-Savoie à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour M. LECHENET,
Je ne peux vous répondre actuellement précisément, le dispositif évoqué
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Maine-et-Loire à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de Corse-du-Sud à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Sanctions des personnes au RSA
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie
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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
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Bonjour Madame,
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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Très en retard (plus de 6 mois)
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[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Collectivité de Corse à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Aides à la presse 2019 et 2020
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Données essentielles des conventions de subvention
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Très en retard (plus de 6 mois)
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
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Aboutie
Monsieur,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
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Guillaume Souberbielle
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