Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Bonjour Monsieur Gernier,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication du document suivant :
" l’age...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Cordialement,
[1]My Logo LEGEN...
Monsieur,
En complément du courriel que Madame Ulrich vous a adressé le 16 juillet 2021, nous vous confirmons que votre demande est bien prise en comp...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Monsieur,
Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une
demande de communication de documents administratifs, portant...
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande d'accès à des documents administratifs
dans le cadre de la vidéoprotection de la ville de Nantes.
Nou...
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en
cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en
cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en
cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez
l'envoi des cahiers de doléances du département d...
Cher Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Monsieur,
Par courriel du 26 septembre 2023, vous sollicitez l’accès aux documents
suivants :
« La liste des autorisations de voirie déliv...
Nos références : 2023-PROC-0037
Cher Monsieur,
En réponse à vos quatre demandes de communication de documents, dont deux
nous sont parvenu...
This is a message from the messaging service of the host protect-fuglu-smtp3.alinto.net
We are sorry to inform you that your message has not been deli...
Bonjour,
Depuis 2015, le SGDSN est mandaté par la Commission interministérielle des biens à double usage (CIBDU) pour mener l'instruction de ses do...
Madame, Monsieur,
Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de
communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Bonjour Monsieur,
Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice
des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Madame, Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné.
Réponse sera faite dans les meilleurs délais.
Bien cordia...
Bonjour M. LECHENET,
Je ne peux vous répondre actuellement précisément, le dispositif évoqué
étant récent, les dossiers des collectivités locales con...
Monsieur Bonnevalle, bonjour,
Pour faire suite à votre demande reprise en objet, je vous prie de trouver
ci-joint le courrier du Préfet à votre atte...
Monsieur,
Pour faire suite à votre message, je vous informe que je fais suivre par
la présente transmission votre demande d'information au Pôle sécu...
* « Madame, Monsieur, la préfecture de la Corse-du-Sud a bien reçu votre
courriel. Il va être transmis au service
concerné par votre demande. Une ré...
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...