Bonjour,
J'ai transmis votre demande au service en charge de ces questions. Nous revenons vers vous le plus rapidement possible.
Cordialement.
...
Bonjour,
Je transmets votre demande au service en charge de la transmission de ce type de documents. Nous revenons vers vous le plus rapidement possib...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Cette dernière est actuellement en cours d...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9
novembre 2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande CADA n° 22012673,
enregistrée le 4 juillet 2022.
Je vous prie d...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9
novembre 2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande
de communication de documents administ...
Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Bonjour,
J'ai bien transmis votre demande au service en charge de ce type de document. Nous revenons vers vous le plus rapidement possible.
Cordiale...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre
2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre
2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
This message was created automatically by mail delivery software.
A message that you sent could not be delivered to one or more of its
recipients. Thi...
De: [adresse email]
À: [Conseil départemental - Drôme request email]
Envoyé: Vendredi 4 Décembre 2020 10:54:27
Objet: Re: Demande au titre du droit...
Madame, Monsieur,
J'accuse réception de vos deux demandes de communication de documents
administratifs présentées par mail les 23 et 24 mai 2023...
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens :
- vers le BP2020 :
[1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...
Your message
Subject: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Compte administratif 2019
was not delivered to:
[adresse em...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
direction.generale wasn't found at igny.fr.
dada+request-646-d79. . . Office 365 direction.gen...
Madame,
Votre demande du 13 février a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous apporter les...
bonjour M. Coudercy,
En réponse à votre demande par courriel du 29 avril dernier, vous
trouverez ci-dessous deux liens vers le site internet des ser...
Nous sommes desoles de vous informer que votre message n a pas
pu etre remis a un ou plusieurs de ses destinataires.
Ceci est un message automatique ge...
Nous sommes desoles de vous informer que votre message n a pas
pu etre remis a un ou plusieurs de ses destinataires.
Ceci est un message automatique ge...
This is the mail system at host proxy1.zimbra.intranet.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipi...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Votre demande est actuellement en cours d...