Demandes similaires à 'Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom' (page 2)
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver ci-joint en retour les éléments relatifs au RV de la maire avec les représentants d'intérêt de mai 2022 à mai 2023
Re...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Agen le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Gernier,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication du document suivant :
" l’age...
Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
La ligne de transports en commun interurbaine par autocar n° 440 entre Agen et Villeneuve-sur-Lot a été équipée, par la RRTL et Tra...
Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Président,
Par délibération n°2020-1035 SP approuvée en séance plénière du 29 mai 2020, le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine a adopté...
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de
communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
• L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la
Région en 2021...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Avec les pièces jointes
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original ---...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
Cons...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
- l'état des indemnités des élu-es du conse...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
communication des audits de sécurité et de l’ana...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Emplacements des caméras de videosurveillance opérées par la SNCF
Demande envoyée à SNCF Réseau le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher/Chère Mairie - Tonneins,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour,
Actuellement en congé, je prendrai connaissance de votre message, le 10 mai 2023.
En cas d'urgence, vous pouvez transférer votre mail à [adres...
Bonjour
Actuellement absente, je prendrai connaissance de votre mail le 09 mai 2023.
Cordialement
Géraldine BARRERE
Secrétaire de la Mairie d'Eygal...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Priest-en-Jarez le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...