Demandes similaires à 'Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom' (page 4)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Tosny le .

En attente de classement

bonjour suite à la fermeture définitive de la mairie de tosny prière de vous adresser à la commune nouvelle LES TROIS LACS au [numéro de téléphone cach...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marchéville le .

Très en retard.

Fermeture de la mairie à partir du Samedi 22 avril 2023. Réouverture le 2 Mai 2023 à 9 h.
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montgras le .

Très en retard.

FERMETURE DE LA MAIRIE DU 2 MAI AU 8 MAI 2023 INCLUS. REPRISE DES PERMANENCES MARDI 9 MAI 2023 EN CAS DE NÉCESSITÉ OU D'URGENCE : CONTACTER LE [numé...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Motte-Feuilly le .

En attente de classement

Fermeture de la mairie du 2 au 11 mai. Réouverture vendredi 12 mai à 9h
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vijon le .

En attente de classement

Fermeture de la mairie du 2 au 10 mai. Ouverture jeudi 11 mai à 9h30
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Manglieu le .

Très en retard.

Fermeture du secrétariat de mairie du 12 mai 2023 au 21 mai 2023 inclus.
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Lixy le .

Très en retard.

Ceci est un message automatique FERMETURE DU SECRÉTARIAT DE MAIRIE LE VENDREDI 19 MAI 2023 Le secrétariat de mairie est ouvert les vendredis de 16:00...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vellescot le .

Très en retard.

Fermeture du secrétariat du 15/05 au 24/05/2023 inclus. En cas d'urgence, vous pouvez joindre : - M. Nicolas BEY, Maire, au [numéro de téléphone caché...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sarcenas le .

En retard (plus de 30 jours)

Fermeture estivale de la Mairie jusqu'au 27 août inclus. Je prendrai connaissance de votre demande à mon retour le 28 août, en cas d'urgence je vous i...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Bonjour, Vous avez adressé une demande aux Archives départementales de la Nièvre, qui nous est bien parvenue. Elle sera traitée prochainement. Si vot...
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Madame, Mo...
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Madame, Mon...
Cher Monsieur le Ministre, Le CNED, via le dispositif « Ma classe à la maison », propose gratuitement des parcours pédagogiques conçus pour un appren...
Cher Monsieur Michel Reverchon-Billot, Directeur Général du CNED, Le CNED, via le dispositif « Ma classe à la maison », propose gratuitement des par...
Bonjour M Lacombe Comme déjà échangé lors de notre précédent contact, nous avons bien prévu une mise en conformité vers le standard eclext (c'est en pr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Douchy-Montcorbon le .

Information non détenue

Bonjour, J'accuse réception de votre demande. En l'état actuel, la commune n'a pas établi ce document. Par conséquent, je ne peux donner une suite fa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Guyane le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien conduisant au répertoire d'informations publiques du Ministère des finance...
Bonjour, Afin de vous apporter une réponse au plus tôt, merci d'envoyer UN SEUL MAIL PAR DEMANDE. Pour le CERT CNI/PASSEPORTS : aucune information...
Bonjour, A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...
nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Demande envoyée à Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Madame la Premiere ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
  Votre message est bien parvenu dans nos services ; nous ferons en sorte d’y répondre dans les meilleurs délais.   INFORMATIONS PRATIQUES  ...
Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Monsieur,   Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Verbalisation n
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Bonjour, Pour votre bonne information, vos courriels ont été transmis aux services compétents. Cordialement,  secrétariat et des Relations Publi...
Bonjour Je suis au regret de vous faire connaître que nous ne disposons pas de ces données. Frédérique MASSAT Directrice Générale des Services [adres...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Syane le .

Partiellement aboutie

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...