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Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le .

Refusé

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Libourne le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Recours amiable envoyé à Mairie - Libourne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Troyes le .

Information non détenue

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Recours amiable envoyé à Mairie - Pierre-Bénite le .

Aboutie

Documents relatifs à l’expérimentation de recharge dynamique par induction des bus électriques à Rouen
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

Saisine CADA en cours

Demande du budget ainsi que des dépenses annuelles de la commune de CAULAINCOURT
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Notes de frais du Maire, Délibérations et Subventions
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En attente de classement

Marchés publics entre l'association AFEJI et la Préfecture du Nord concernant les populations exilées à Grande-Synthe
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Marchés publics entre l'association AUDASSE et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
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Demande de recours gracieux effectuée

Marchés publics entre l'association La Vie Active et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
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Demande de recours gracieux effectuée

Marchés publics entre l'association France Terre d'Asile et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
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Demande de recours gracieux effectuée

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Allier le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

Retrait d'autorisation de terrasse
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Concession du domaine public - Terrasse - Restaurant La Baie d’Halong - Travaux rue du Triangle
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .

Partiellement aboutie

Rapport des experts sylvicoles au sujet de la glycine de la butte Montmartre située sur la terrasse du restaurant chez Plumeau et avant son abattage.
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Cabinet du Maire
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)