Demandes similaires à 'Autorisations terrasses étalages sur la voie publique' (page 11)

Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Partiellement aboutie

Liste des avis émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard

Avis du comité CARE
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

Avis du Comité analyse, recherche et expertise (CARE)
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-lès-Arpajon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saverne le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de documents relatifs à des autorisations de déroger au régime de sanctions européennes
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Hyères le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Angers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations - réalisation de la fresque 17 rue de la Caraussane
Demande envoyée à Mairie - Sète le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Essonne le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

Demande de recours gracieux effectuée