Demandes similaires à 'Autorisations terrasses étalages sur la voie publique' (page 5)

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barre le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Barre 39039-01 le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Allonnes 72003-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Épinal le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Allonnes 72003-01 le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Denis-de-Pile le .

Information non détenue

Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement