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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Par une délibération du 9 avril 2018 publiée au recueil des actes de la Ville, l'ancien maire de Marseille a fait adopter au conse...
Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence. Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...
Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .

En attente de classement

Bonjour, Pour obtenir la copie d'un acte au Service de la Publicité foncière, vous devez compléter le formulaire ci-joint et nous le transmettre acc...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Réponse de la CADA : Avis n° 20225747 du 03 novembre 2022 Monsieur Joran LE GALL a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par co...
Le Cedef répond à votre courriel du 19/07/2021 Réf : 1892(1618)/Tesquet/RB   Monsieur,   Suite à votre message du 19 juillet, nous avons rela...
Bonjour, Je vous prie de trouver, ci-joint, l’avis de clôture de dossier rendu par la Commission d’accès aux documents administratifs, en raison du dé...
Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Monsieur Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments concernant la ville d'Agen. Vous en souhaitant bonne réception -----M...
Chère Union des Groupements d'Achats Publics, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Attestations scolaires "Savoir-Nager"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que pré...
Données collectées pour le Recueil du rapport social unique (RSU)
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapports de la CLECT
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur SAVAETE, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Cher/Chère Ministère des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Dossier d’auto-évaluation HCERES
Demande envoyée à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PRADA INRIA, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
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Cher/Chère PRADA du HCERES, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Madame,   Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les informations demandées, avec deux fichiers annexes : - liste des bonus...
Madame, Votre demande du 13 février a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous apporter les...
Cher/Chère Institut national de la propriété industrielle, En application de l'article L. 311-9 du Code des relations entre le public et l'administra...
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Inventaire de la signalisation tricolore
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Chère Mairie d'Annecy, A l'attention de M Aurélien Modurier. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Travaux de voirie sur la rue de la Glacière
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

Très en retard.

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Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

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Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Demande envoyée à Ministère des sports le .

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