Demandes similaires à 'Avis de la HAVTP concernant la situation de monsieur Gergory Emery' (page 11)

Liste des logements vacants (données LOVAC)

Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Johan le 20 janvier 2023.

Refusé.

Monsieur, Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Orne à PATRON le 20 juillet 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Nous accusons bonne réception de votre message électronique du 22 juin dernier dans lequel vous sollicitez la transmission de différents...

Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires

Réponse par Ministère des Armées à Delvallé le 18 février 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour, Comme demandé, vous trouverez dans le tableau joint la ventilation par grade du personnel militaire. Ces éléments figurent depuis 2014 da...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Clément Pouré le 20 mai 2021.

Partiellement aboutie

Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021 Réf.1211(2)/Pouré/RM Monsieur, En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...

Expérimentation de la PP avec les sociétés BRIEFCAM et AQUILAE

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le 28 mai 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Ainsi que le mentionne l'annexe de la proposition de loi de finances 2020, la préfecture de police de Paris a lancé, avec l'aval de la DLPAJ...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine par PATRON le 26 août 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur BOUAKKAZ Morad - PSOL/DPFB/SCRADU, Je vous remercie pour cet envoi. Cependant, je ne vois pas clairement les cas de sanction lié à l'absenc...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Service de la publicité foncière (SPF) - La Rochelle 1 par Open Knowledge France le 22 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Merci pour votre retour, cependant je demandais la communication de votre RIP, non celui du ministère. Dois-je comprendre que vous n'en a...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Haute-Loire à Alexandre Léchenet le 3 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays Noyonnais par Open Knowledge France le 22 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre retour, cependant je n'ai rien trouvé qui ne corresponde à ma demande sur votre site Internet. Je ne demande p...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Aunis Atlantique par Xavier Berne le 14 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas à votre registre des actes administratifs que je pensais. Le...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) par Open Knowledge France le 14 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Fronsadais par Xavier Berne le 14 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Bravo pour la qualité et la pertinence des documents mis en ligne. Cependant, un répertoire d'informa...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Métropole - Montpellier Méditerranée par Open Knowledge France le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux par Xavier Berne le 14 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Sarthe à Laurent Savaete le 26 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, J'ai bien reçu ci-dessous votre message et votre nouveau recours (après celui que vous avez formulé sur les marchés publics) cepend...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Bugey Sud par Xavier Berne le 14 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Open Knowledge France le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Sous-préfecture - Die par Open Knowledge France le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse par Open Knowledge France le 21 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ça ne répond effectivement pas à ma requête. Le répertoire d'informations publiques est de...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Antony par Clément Pouré le 22 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Chinon par Clément Pouré le 22 juin 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais par Clément Pouré le 22 juin 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) par Clément Pouré le 22 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Saint-Pierre-de-Coutances à Open Knowledge France le 8 juin 2023.

Information non détenue

Bonjour, Le Répertoire d'informations publiques (RIP) n'existe pas au sein de notre toute petite structure, son contenu n'étant précisé par aucun tex...

Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Grenoble à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande d'accès, pour faire suite à notre premier envoi du 5 août, vous trouverez à votre adresse un lien pour accéder a...