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Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour,
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Partiellement aboutie
Monsieur,
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Cordialement,
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Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
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Aboutie
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé.
Bonjour monsieur,
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Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
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Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
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Bonsoir monsieur
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Aboutie
Monsieur,
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Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
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prétexte...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .
Aboutie
Monsieur POURE
Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs
complémentaires concernant votre demande :
· ...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Avec les pièces jointes
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original ---...
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .
En attente de classement
24/1709/643 HS
Monsieur le Président,
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demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
En attente de classement
Affaire suivie par : G. BEAL
Le 2 avril 2024
Chrono : 240568
Classement : W/
Monsieur le Président,
Pour donner suite à votre courrie...