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Très en retard (plus de 6 mois)
Votre message est bien parvenu dans nos services ; nous ferons en sorte d’y
répondre dans les meilleurs délais.
INFORMATIONS PRATIQUES
...
Bonjour Monsieur Pouré,
Pour faire suite à votre demande de consultation de documents
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Le...
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
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Aboutie
Salut,
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Monsieur,
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2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse par Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 à Durand le .
Envoyée par courrier postal.
Monsieur
Pour obtenir une copie d'acte, il convient d'adresser au :
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6 RUE PAUL BERT
BP 228
33505 LIBOURNE CEDEX
en double...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Bonjour,
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priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Nord à PATRON le .
Aboutie
Bonjour Madame PATRON,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au
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- Le d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Cher Monsieur,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
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Bien cordialemen...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Monsieur,
Conformément à votre demande de ce jour,
Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Montazeau à Open Knowledge France le .
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Cordialement
Le secrétaria...
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Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Grenoble par Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Très en retard (plus de 6 mois)
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Demande envoyée à Mairie - Lyon par Kévin Gernier le .
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Demande envoyée à Mairie - Mérignac par Kévin Gernier le .
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Demande envoyée à Mairie - Metz par Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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