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Réponse de Mairie - Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le Maire de Lyon afin d’avoir la communication de
différents éléments d’information relatifs à l’emplacement g...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel daté du 27 août dernier
concernant la communication des différents arrêtés concernant la
commis...
informations relatives aux bénéficiaires effectifs des entreprises registre national du commerce et des sociétés (RNCS)
Réponse de Institut national de la propriété industrielle le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
Par courriel ci-dessous du 4 juin 2021, vous m'avez sollicitée afin
d'obtenir la publication en ligne sur le site de l'INPI, des...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .
En attente de classement
Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD
Téléphone : [numéro de téléphone caché]
Email : [1][ad64 request email]
Référence : DGATEVE SAD-20...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
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Demande envoyée à Mairie - Mérignac le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Aboutie
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Demande envoyée à Mairie - Lille le .
Aboutie
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Aboutie
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Demande envoyée à Mairie - Metz le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Mairie - Nancy le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Mairie - Rouen le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Mairie - Besançon le .
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Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .
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Demande envoyée à Mairie - Caen le .
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Demande envoyée à Mairie - Limoges le .
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Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
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Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .
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Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .
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Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
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Demande envoyée à Mairie - Tours le .
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Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .
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Demande envoyée à Mairie - Paris le .
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Monsieur,
Par mail en date du 29 mars vous avez demandé l'accès à l'agenda des
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