Demandes similaires à 'Avis du CESREES concernant la demande de SEBDO (Le Point)'

Bonjour Monsieur,   Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande CADA enregistrée sous le n°24005035.   Vous en souhaitant u...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
Madame,   Par courrier électronique en date du 14 décembre 2023, vous avez sollicité la communication des documents contenant les informations sui...
Saisine n° CADA 22017904 (à rappeler dans toute correspondance) Objet  : DC CADA 2201904             Monsieur,   La Commission nationale d...
A l’attention de Monsieur David Libeau,   N/Réf. : bsa/DI221173 Accusé de réception  DEMANDE DE COMMUNICATION CADA N°22012673 A rappeler dans...
    De : BEDAR Inès Envoyé : vendredi 6 août 2021 18:21 À : '[FOI #1132 email]' <[FOI #1132 email]> Cc : '[adresse email]' <[adresse email]> O...
Saisine n° 24001281 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA     Madame,   La Commission nationale de l’informatique e...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de la CNIL à votre demande d’accès aux documents administratif...
              Madame, Monsieur,   La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu le 8 mars 2023 votre courrier électronique aux...
Saisine n° CADA [1]22010213 (à rappeler dans toute correspondance) Objet  : DC CADA Dispositifs SENSIVIC   Madame,   Vous avez saisi la Com...
Ns réf : saisine  [1]22010799   Monsieur,   En réponse à votre demande du 3 juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la ré...
Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...
Monsieur le Président, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre valant accusé de réception de votre demande, ci-jointe. Cordia...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du service des...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef de service des affaires...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Bien cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du s...
Bonsoir monsieur Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Monsieur,   Vous pourrez trouver ci-joint la suite donnée à votre demande de communication CADA n° 22005447.   Nous vous prions de nous excuse...
Monsieur,   Par courrier électronique en date du 28 mai 2021, vous avez sollicité la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)...
Saisine n° 23015392 Demande CADA                           Monsieur,   La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu le...
Monsieur,   Par courrier électronique en date du 10 septembre 2021, vous avez sollicité auprès de la Commission nationale de l’informatique et des...
  Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les pièces contractuelles (cahiers des clauses administratives générales...
Saisine n° 23016443 (à rappeler dans toute correspondance) Objet : Demande CADA Monsieur,   La Commission nationale de l’informatique et des...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en PJ la réponse apportée par la CNIL à votre demande CADA enregistrée sous le numéro 23008056.  ...
Saisine n° 23015311 Demande CADA                           Monsieur,   La Commission nationale de l’informatique et des libertés a reçu le...