Demandes similaires à 'Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19'

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 22 novembre 2022.

Refusé.

Cher Ministère des de l'Enseignement supérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souha...

Avis du Comité analyse, recherche et expertise (CARE)

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 10 janvier 2023.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...

Liste des avis émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 16 juillet 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...

Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 6 avril 2023.

Refusé.

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 28 juillet 2020.

Information non détenue

Monsieur, Par message du 23 juillet dernier, vous avez souhaité obtenir communication des bulletins d'information COVID-19. Les points de...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 27 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 11 janvier 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...

Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 27 janvier 2022.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 février 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés. Bien cordialement, Chloé Poirot Chloé Poirot...

Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data

Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 2 novembre 2020.

Aboutie

Cher Ministère des solidarités et de la santé, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande d'accès aux données d'utilisation de...

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Marzolf, Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 19 avril 2024.

Aboutie

Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...

Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 6 avril 2023.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...

Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 27 janvier 2022.

Refusé.