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Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Mobilier urbain
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon par coulombel le .

Abouti.

Cher/Chère Data Grand Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Bonjour, Voici une extraction pour la période 2018-2019. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Séverine Frère Conseil départemental de l...
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Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR.   Cordialement,   Vittorio MIROSLAV Département de...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Aix-en-Provence à Arnaud Dupleix le .

Abouti.

Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...
Madame,   Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs.   Vous trouverez ci-join...
Conseil national de l'industrie

Partiellement abouti.

Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
Monsieur, Vous avez bien voulu demander, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs (abrogée), les d...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Istres à Arnaud Dupleix le .

Abouti.

Monsieur, Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019. Souhai...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Demande envoyée à Mairie - Crest par Thomas Parisot le .

En attente de précision

Chère Mairie de Crest, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Bonjour Monsieur Harding,   J’ai lu avec attention votre courriel du 22 juin dernier et j'ai demandé à mes services d’instruire votre demande. Il...
Monsieur, j'accuse réception de votre demande, ci-dessous, relative à la communication de l'état des indemnités prévu par l'article L. 3123-19-2-1 d...
Monsieur,   Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format requis.   Vous en souhaitant une bonne réception.  ...
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint :: - les statistiques annuelles des sorties du dispositif rSa - ce type de document n'existe pa...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loiret à PATRON le .

Partiellement abouti.

Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Bonjour, Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de l'association ASPYS56 En vous souhaitant bonne réception Cordialement...
Bonjour Monsieur Romain,   Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver la décision du directeur général du Cned...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Martigues à Arnaud Dupleix le .

Abouti.

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Madame,   Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
Bonjour Monsieur SAVAETE,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.   Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Oise à PATRON le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.   Nous restons à votre disposition.   Bien cordialement,...
Bonjour En réponse à votre courriel daté du 1er mars vous trouverez en cliquant sur ce lien l'ensemble des arrêtés préfectoraux d'autorisation de vi...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Port-de-Bouc à Arnaud Dupleix le .

En attente de classement.

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI 04.42.40...