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Note de frais - Maire
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Demande de recours gracieux effectuée

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Message de suivi envoyé à Mairie - Le Haillan le .

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Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Gironde le .

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Bonjour, vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25 janvier dernier Cordialement, [1][IMG] Philippe CROS Directeur délég...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais. Ceci est un accusé de réception automatique...
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Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite « engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Toulouse le .

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Bonjour Monsieur,   L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite « engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Monsieur, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le fichier de données PDIPR sous format shape, Vous en souhaitant bonne réceptio...
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Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Madame, Votre demande de données a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon qui se sont mobilisés pour ouvrir des jeux de données...
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